{"id":100,"date":"2020-07-29T14:34:41","date_gmt":"2020-07-29T12:34:41","guid":{"rendered":"https:\/\/jdemaslatrie.com\/shop\/?page_id=100"},"modified":"2020-08-06T15:14:59","modified_gmt":"2020-08-06T13:14:59","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/jdemaslatrie.com\/shop\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"\n

Article 1 : Pr\u00e9ambule<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Les pr\u00e9sentes conditions sont conclues entre Jean de Mas Latrie, repr\u00e9sentant l\u00e9gal de la d\u00e9nomination commerciale \u00abJean de Mas Latrie\u00bb , enregistr\u00e9 sous le statut de Revendeur d’objets Mobiliers, immatricul\u00e9 au registre du commerce et des soci\u00e9t\u00e9s sous le num\u00e9ro 313 405 771 RCS Bobigny et domicili\u00e9 \u00ab\u00a0March\u00e9 Serpette\u00a0\u00bb Stand 18 – All\u00e9e 4, 112 rue des Rosiers 93400 Saint Ouen, France, d\u00e9sign\u00e9 le vendeur, d\u2019une part et d\u2019autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet jdemaslatrie.com, https:\/\/www.jdemaslatrie.com.
Si une condition venait \u00e0 faire d\u00e9faut, elle serait consid\u00e9r\u00e9e \u00eatre r\u00e9gie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente \u00e0 distance dont les soci\u00e9t\u00e9s ont si\u00e8ge en France.<\/p>\n\n\n\n

Article 2 : Objet<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Les pr\u00e9sentes conditions visent \u00e0 d\u00e9finir les modalit\u00e9s de vente entre jdemaslatrie.com et l\u2019utilisateur, de la commande en passant par le paiement et l\u2019exp\u00e9dition. Toute prise de commande suppose la consultation pr\u00e9alable des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes. Il est conseill\u00e9 \u00e0 l\u2019Utilisateur de sauvegarder et\/ou imprimer les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales sans, toutefois, les modifier. L\u2019utilisateur qui effectue une commande via ce site accepte express\u00e9ment et sans r\u00e9serve l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales. La passation de la commande vaut acceptation. Les pr\u00e9sentes conditions ne s\u2019appliquent qu\u2019aux personnes physiques n\u2019ayant pas la qualit\u00e9 de commer\u00e7ant au sens du Code de la consommation et agissant pour leurs besoins personnels.<\/p>\n\n\n\n

Article 3 : La commande<\/strong><\/p>\n\n\n\n

L\u2019utilisateur a la possibilit\u00e9 de passer sa commande en ligne \u00e0 partir du catalogue en ligne.
Les prix sont indiqu\u00e9s en euros, ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, factur\u00e9s en suppl\u00e9ment, et indiqu\u00e9s avant la validation de la commande, payable au moment de la commande soit :

\u2013 Par ch\u00e8que bancaire :<\/strong> votre commande est alors r\u00e9serv\u00e9e pendant 7 jours. Au del\u00e0 de ce d\u00e9lai, sans r\u00e9ception de votre ch\u00e8que, elle sera annul\u00e9e. La commande ne sera trait\u00e9e qu\u2019\u00e0 r\u00e9ception de votre ch\u00e8que et apr\u00e8s validation.
\u2013 Par carte bancaire : <\/strong>Le paiement s\u2019effectue au choix sur le serveur bancaire s\u00e9curis\u00e9 de notre partenaire PayPal.
Ceci implique qu\u2019aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site jdemaslatrie.Com.
Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement s\u00e9curis\u00e9.
C\u2019est pourquoi elles vous seront redemand\u00e9es \u00e0 chaque nouvelle transaction sur notre site. Votre commande sera ainsi enregistr\u00e9e et valid\u00e9e d\u00e8s l\u2019acceptation du paiement par la banque.
\u2013 Par virement bancaire<\/strong> :  les coordonn\u00e9es bancaires du vendeur sont adress\u00e9es \u00e0 l\u2019acheteur par mail avec la confirmation de sa commande.

Rappel : <\/strong>la commande n\u2019est trait\u00e9e qu\u2019apr\u00e8s validation du virement<\/p>\n\n\n\n

Article 4 : Le prix<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Les prix sont indiqu\u00e9s en euros et ne sont valables qu\u2019\u00e0 la date de l\u2019envoi du bon de commande par le consommateur.
Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, factur\u00e9s en suppl\u00e9ment, et indiqu\u00e9s avant la validation de la commande.
Le paiement du prix doit \u00eatre r\u00e9alis\u00e9 lors de la commande.
A aucun moment, les sommes vers\u00e9es ne pourront \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme des arrhes ou des acomptes.<\/p>\n\n\n\n

Article 5 : Disponibilit\u00e9s et garantie des produits<\/strong><\/p>\n\n\n\n

La commande sera exp\u00e9di\u00e9e dans un d\u00e9lai maximum de cinq (5) jours ouvr\u00e9s \u00e0 compter de la validation du r\u00e8glement, sauf avis contraire affich\u00e9 sur le site ou \u00e0 la demande expresse de l\u2019acheteur.
En cas d\u2019indisponibilit\u00e9 de dernier moment du produit command\u00e9 (d\u00e9t\u00e9rioration ou perte), l\u2019acheteur en sera inform\u00e9 au plus t\u00f4t et aura la possibilit\u00e9 d\u2019annuler sa commande.
L\u2019acheteur devra alors demander le remboursement des sommes vers\u00e9es dans les 30 jours suivant leur versement.
Aucun \u00e9change de produit ne peut \u00eatre effectu\u00e9.
Les produits sont des biens d\u2019occasions, plus ou moins anciens et sont vendus en l\u2019\u00e9tat ou nettoy\u00e9s, tels que d\u00e9crits au mieux dans la fiche du produit et en aucun cas leur fonctionnement n\u2019est garanti par le vendeur.<\/p>\n\n\n\n

Article 6 : Confirmation de la commande<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Les informations contractuelles feront l\u2019objet d\u2019une confirmation par voie d\u2019e-mail apr\u00e8s validation et confirmation du bon de commande.<\/p>\n\n\n\n

Article 7 : La livraison<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Les produits sont livr\u00e9s \u00e0 l\u2019adresse de livraison que vous nous avez indiqu\u00e9e au cours du processus de commande.
Mais l\u2019utilisateur pourra \u00e0 sa demande, obtenir l\u2019envoi de la facture \u00e0 l\u2019adresse de facturation et non \u00e0 l\u2019adresse de livraison en validant l\u2019option pr\u00e9vue \u00e0 cet effet sur le bon de commande.
Nous d\u00e9clinons toute responsabilit\u00e9 concernant la perte, la d\u00e9gradation ou le retard de la livraison par la poste.
N\u2019acceptez jamais de colis d\u00e9t\u00e9rior\u00e9 ou portant des traces d\u2019ouverture par les services postaux, sinon aucun recours ne sera possible par nos services.
L\u2019acheteur ou le destinataire du colis est livr\u00e9 \u00e0 son domicile ou \u00e0 l\u2019adresse de son choix par la Poste, notre transporteur ou Mondial Relay.
En cas d\u2019absence, l\u2019Acheteur ou le destinataire du colis re\u00e7oit dans sa boite aux lettres un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer le colis au bureau de poste le plus proche, pendant un d\u00e9lai de quinze jours.
Pass\u00e9 ce d\u00e9lai, le colis est retourn\u00e9 \u00e0 jdemaslatrie.com qui remboursera dans un d\u00e9lai de 30 jours directement le montant du ou des articles sans les frais de livraison initiaux.
jdemaslatrie.com se r\u00e9serve le droit de ne plus accepter de commande de la part du client responsable.<\/p>\n\n\n\n

Article 8 : Erreurs de livraison<\/strong><\/p>\n\n\n\n

L\u2019utilisateur devra formuler aupr\u00e8s du site jdemaslatrie.com, le jour m\u00eame de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvr\u00e9 suivant la livraison, toute r\u00e9clamation d\u2019erreur de livraison et\/ou de non-conformit\u00e9 des produits en nature ou en qualit\u00e9 par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute r\u00e9clamation formul\u00e9e au-del\u00e0 de ce d\u00e9lai sera syst\u00e9matiquement rejet\u00e9e et d\u00e9gagera jdemaslatrie de toute responsabilit\u00e9.
La formulation de cette r\u00e9clamation aupr\u00e8s du site jdemaslatrie pourra \u00eatre faite en vous connectant sur notre site et en utilisant notre formulaire de contact o\u00f9 vous pr\u00e9ciserez, la date de la commande, vos noms et pr\u00e9noms et articles command\u00e9s ou par mail \u00e0 l’adresse \u00ab\u00a0contact@jdemaslatrie.com<\/a>\u00a0\u00bb .<\/p>\n\n\n\n

Article 9  : La preuve<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Les registres informatis\u00e9s, conserv\u00e9s dans les syst\u00e8mes informatiques du site jdemaslatrie dans des conditions raisonnables de s\u00e9curit\u00e9, seront consid\u00e9r\u00e9s comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
L\u2019archivage des bons de commande et des factures est effectu\u00e9 sur un support fiable et durable de mani\u00e8re \u00e0 correspondre \u00e0 une copie fid\u00e8le et durable.<\/p>\n\n\n\n

Article 10  : Droit de r\u00e9tractation<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le client a le droit de se r\u00e9tracter de sa commande, sans donner de motif, dans un d\u00e9lai de quatorze jours apr\u00e8s le jour de sa commande et dispose de ce d\u00e9lai pour retourner, \u00e0 ses frais, les articles ne lui convenant pas. 
Tout retour devra \u00eatre signal\u00e9 au pr\u00e9alable aupr\u00e8s du service Client du site jdemaslatrie.com par t\u00e9l\u00e9phone au +33 6 09 86 35 43 ou par mail \u00e0 contact@jdemaslatrie.com<\/a>.
Le ou les articles devront \u00eatre retourn\u00e9s obligatoirement en colissimo <\/strong>sur la France, et par tout moyen garantissant la valeur en cas de perte ou de casse.
Les informations et les preuves d\u2019exp\u00e9dition devront \u00eatre communiqu\u00e9es \u00e0 jdemaslatrie.com par l\u2019utilisateur.
Ces frais de retour sont \u00e0 la charge de l\u2019utilisateur.
Nous vous rembourserons tous les paiements que nous avons re\u00e7us de votre part, y compris les frais de livraison. 
Vous devrez effectuer votre retour \u00e0 l\u2019adresse suivante :

\u00ab\u00a0March\u00e9 Serpette\u00a0\u00bb Stand 18 all\u00e9e 4
112 rue des Rosiers
93400 Saint Ouen

Nous proc\u00e9derons au remboursement par ch\u00e8que ou paypal, et ce remboursement n\u2019occasionnera pas de frais pour vous. 
Pass\u00e9 ce d\u00e9lai de 14 jours, si l\u2019exp\u00e9dition de retour n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e par l\u2019utilisateur, l\u2019exercice du droit de r\u00e9tractation n\u2019est plus valable et est annul\u00e9, le produit est alors la propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019utilisateur.
Seuls seront repris les produits renvoy\u00e9s dans leur ensemble, dans leur emballage d\u2019origine complet et intact (sans casse, sans f\u00eale etc\u2026), et en parfait \u00e9tat de revente.
Tout produit qui aura \u00e9t\u00e9 ab\u00eem\u00e9, modifi\u00e9, ou dont l\u2019emballage d\u2019origine aura \u00e9t\u00e9 d\u00e9t\u00e9rior\u00e9e, ne sera ni rembours\u00e9 ni \u00e9chang\u00e9.
L\u2019utilisateur aura le choix de demander soit le remboursement des sommes vers\u00e9es, soit l\u2019\u00e9change du produit, soit un bon d\u2019achat Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler votre num\u00e9ro de commande et vos coordonn\u00e9es compl\u00e8tes.<\/p>\n\n\n\n

Article 11 : Responsabilit\u00e9.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Jdemaslatrie.Com ne pourrait voir sa responsabilit\u00e9 engag\u00e9e pour les inconv\u00e9nients et dommages relatifs \u00e0 l\u2019utilisation du r\u00e9seau Internet tels notamment une rupture dans le service, la pr\u00e9sence de virus informatiques ou intrusions ext\u00e9rieures ou plus g\u00e9n\u00e9ralement tous cas qualifi\u00e9s de force majeure par les tribunaux.<\/p>\n\n\n\n

Article 12 : R\u00e8glement des litiges<\/strong><\/p>\n\n\n\n

En cas de litige, une solution amiable sera recherch\u00e9e avant toute action judiciaire.
A d\u00e9faut, toute action judiciaire sera port\u00e9e devant les tribunaux comp\u00e9tents du domicile du d\u00e9fendeur ou du ressort du si\u00e8ge social de jdemaslatrie.com.
Les pr\u00e9sentes conditions sont soumises \u00e0 la loi fran\u00e7aise.<\/p>\n\n\n\n

Article 13 : Non validation partielle<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Si une ou plusieurs stipulations des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales sont tenues pour non valides ou d\u00e9clar\u00e9es telles en application d\u2019une loi, d\u2019un r\u00e8glement ou \u00e0 la suite d\u2019une d\u00e9cision d\u00e9finitive d\u2019une juridiction comp\u00e9tente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur port\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

Article 14: R\u00e9serve de Propri\u00e9t\u00e9<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Conform\u00e9ment \u00e0 la loi du 12\/05\/80 : \u00ab Tant que la marchandise n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 pay\u00e9e, il n\u2019y a pas de transfert de propri\u00e9t\u00e9 \u00bb.
En cons\u00e9quence, l\u2019acheteur reconnait que les objets livr\u00e9s restent l\u2019enti\u00e8re propri\u00e9t\u00e9 du vendeur jusqu\u2019au paiement complet.<\/p>\n\n\n\n

Article 15: Adresse d\u2019exp\u00e9dition en cas r\u00e8glement par ch\u00e8que de votre commande<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Merci de bien vouloir effectuer votre ch\u00e8que de r\u00e8glement au nom de Jean de Mas Latrie et de l\u2019adresser \u00e0 :

Jean de Mas Latrie<\/strong>
\u00ab\u00a0March\u00e9 Serpette\u00a0\u00bb Stand 18 – All\u00e9e 4
112, rue des Rosiers
93400 SAINT OUEN

La commande sera exp\u00e9di\u00e9e d\u00e8s r\u00e9ception de votre r\u00e8glement.<\/p>\n\n\n\n

Article 16:  Gestion des Cookies<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Lors de votre navigation sur notre site, des cookies sont susceptibles d\u2019\u00eatre d\u00e9pos\u00e9s sur votre disque dur.
Ces Cookies nous permettent ainsi qu\u2019\u00e0 nos partenaires d\u2019am\u00e9liorer au quotidien le service que nous vous rendons sur notre site.
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En outre seul l\u2019\u00e9metteur du cookie peut lire et modifier les informations qui y sont contenues.<\/p>\n\n\n\n

Article 17: Politique de Confidentialit\u00e9<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Notre site attache une grande importance \u00e0 la protection et au respect de votre vie priv\u00e9e.
La pr\u00e9sente politique vise \u00e0 vous informer de nos pratiques concernant la collecte, l\u2019utilisation et le partage des informations que vous \u00eates amen\u00e9s \u00e0 nous fournir par le biais de notre site https:\/\/www.jdemaslatrie.com.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Article 1 : Pr\u00e9ambule Les pr\u00e9sentes conditions sont conclues entre Jean de Mas Latrie, repr\u00e9sentant l\u00e9gal de la d\u00e9nomination commerciale \u00abJean de Mas Latrie\u00bb , enregistr\u00e9 sous le statut de Revendeur d’objets Mobiliers, immatricul\u00e9 au registre du commerce et des soci\u00e9t\u00e9s sous le num\u00e9ro 313 405 771 RCS Bobigny et domicili\u00e9 \u00ab\u00a0March\u00e9 Serpette\u00a0\u00bb Stand 18 […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/jdemaslatrie.com\/shop\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/100"}],"collection":[{"href":"https:\/\/jdemaslatrie.com\/shop\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/jdemaslatrie.com\/shop\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/jdemaslatrie.com\/shop\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/jdemaslatrie.com\/shop\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=100"}],"version-history":[{"count":11,"href":"https:\/\/jdemaslatrie.com\/shop\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/100\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":138,"href":"https:\/\/jdemaslatrie.com\/shop\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/100\/revisions\/138"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/jdemaslatrie.com\/shop\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=100"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}